Nos volières

Ericae

Pour un particulier "simple", rien n'oblige ou interdit d'ajouter des mentions optionnels !

Bonjour . Personnellement , j'aime bien que le certificat de cession indique : les NÂ° de bague des parents ainsi que leurs origines ...
J'ai fait des certificats pour aller dans ce sens (mais il ne sont ...

Ericae

On doit avoir ce certificat même si on n'est pas capacitaire?

Oui et non, si l'espèce est non domestique, non soumise à autorisation et que le vendeur n'est ni sous le coup d'une APD ou d'une APO, un simple certificat de cession suffit.

Par contre, un capacitaire, un titulaire d'une APD DOIT ...

Ericae

Bonne Année !

Attention !! vos certificats de cession doivent correspondre au CERFA 14367*01 https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_14367.do

Pour les capacitaires ( professionel ou non), personne sous APD vous devez respecter les conditions de cet arrêté :
http://www.legifrance ...

Ericae

Voila en quelques secondes le document complet personnalisé et signé généré par ERICAE en PDF , il aurait pu être envoyé par mail a lâ€™acquéreur, et/ou stocké en pièce jointe a la fiche de l'animal ... et/ou imprimé !

C'est le type de document minimal a fournir en cas de vente/cession d'animal non ...

Ericae

voici un exemple de certificat de cession et déclaration de marquage généré par ERICAE.

L'image de fond est personnalisable a souhait, vous pouvez télécharger votre propre image de fond, avec logo ou autre !

Ericae

Bonjour, j'aimerai commencer à tenir un registre d'entrées et de sorties de mes oiseaux; mais je ne sais pas quelles sont les indications obligatoires et celle qui le sont moins. En jetant un oeil sur google je n'ai pas trouvé de tableau, et sur le forum non plus. Quelqu'un tiens t'il un registre ...

Ericae

Bonjour,

Mes civilités : Webmaster d'ERICAE

Ma localisation : Lyon

Mon expérience ornithologique : aucune

Mes oiseaux détenus : aucun

Il sont logés dans : rien

Mes prochaines acquisitions : rien

Mes centres dâ€™intérets dans les oiseaux sont : Registres

7 résultats trouvés

Re: exemple de certificat de cession

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Re: exemple registre entrées et sorties ?

Re: exemple registre entrées et sorties ?

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