Nos volières

bonjour.

j'ai rempli mon livre journal des mouvements et mon livre des entrées et sorties , puis j'ai donner ceci a faire signé par le commissariat de police.

ils veulent bien me signer sans souci mais sur la page de garde des deux livre ce trouve un encadré avec identification de l'établissement .

a quoi correspont le code APE ??????

merci.

philippe

Phillippe,le code APE sert aux professionnels,il faut être inscrit à  une chambre de commerce ou des métiers.
http://www.insee.fr/fr/methodes/default ... de-ape.htm

A+

bonjour eric29.

je te remercie. donc aucune inscription ici me concernant .

mais le n° de stam de l'éleveur n'est pas inscrit quelques part ?????? surprenant.

philippe

Salut,
Pourquoi faire signer ce cahier par le commissariat ? quel intéret ? surtout si il ne se déplace pas pour vérifier la véracité des écrits ?

++

phillippe a écrit :mais le n° de stam de l'éleveur n'est pas inscrit quelques part ?????? surprenant.

Il ne faut pas oublier que l'on peut avoir plusieurs numéros de stam auprès des différentes fédérations(CDE,FFO,UOF).

A+

bonjour;

j'ai fait signé et completer par une autorité compétente.

pourquoi ?? tout simplement parce que si un jour j'ai un controle je suis en regle et que je n'est rien a cacher sur les oiseaux détenus chez moi.

philippe

Salut,
Merci de la réponse, mais que tu me dises ONF, gendarmerie, autorités compétentes ok, mais alors commissariat de police d'autant plus que si je viens à  faire la même chose ici, je pense que le commissariat refuserait de me le signer, surtout sans constater sur place, déjà  aucune chance qu'il se déplace, c'est la première fois que je lis un témoignage comme le tien, merci !!

bonjour.

la police peut tout a fait demander un controle a effectuer par la DDSV a mon domicile.

les livres journaux sont tenus a jour et tamponner , mais je peux a tout moment faire signer les livres par la suite au fil du temps afin qu'ils mettent un coup de marianne sur la dernière page ecrite.

j'aime bien que ce soit carré dans mes papiers .

philippe

Salut,
Ok merci, toujours sympa de savoir comment les "autres" font au niveau administratif !!

++

Les instances qui paraphent vos documents (Commissariat de Police, Gendarmerie, Mairie, etc...) , ne sont la que pour verifier que le documents comprend X pages et qu'il n'en manque pas une.

Ils certifient que votre document est correct

Ils n'ont aucun pouvoir pour controler votre élevage, les controles incombent a d'autres services de l'etat.

Ne confondont pas tout

Bonjour
Bozo a tout à  fait raison, c' est pour vérifier si il ne manque pas une page et c' est tout, les n° de stam ne les concernent pas.
A+

bonjour bozo

merci pour cette précision , je pensait que du fait que j'ai fait signer ces livres je suis disons "connu" des services de l'état et de ce fait pouvait me faire controler.

enfin mes livres sont signer et rempli correctement .

phillippe

slt: quelles sortes d'oiseaux as tu pour remplir ce livre
ce sont certainement des gros ?

bonjour stanley33.

j'ai en plus gros un cpl de pigeon de guinée, deux cpl de lumachelle.

je fais signer mes livres pour etre en règle au cas ou j'aurai un controle.

phillippe

re
c'est vrai que les pigeons de guinée doivent étre vaccinés
par contre les colombes lumachelles non pas besoin d'étre déclarés ni vaccinées
renseignement pris auprés de la ddsv de bordeaux il y a six mois environ à  l'occasion de l'organisation d'une bourse

bonjour;

merci stanley 33.

j'ai pas que c'est deux especes la , mais bien d'autre ainsi que des becs crochu;

besoin ou pas de déclarations peu importe mais je prefere avoir un registre a jour même si c'est pas obligatoire.

phillippe

re
ok bien reçu
à  plus